DIVISION NATIONALE DE LUTTE CONTRE LE HOOLIGANISME Sabon 2011-2012 Entrainment do In SIR 59 dams le nouveau stade du Hainaut Valenciennes le 24 novembre 2011 . Face a la radicalisation observe?e du comportement des supporters a la ?n du championnat de football professionnel 2008-2009, 1e ministre de I?int?rieur, de l?outre mer, des collectivit?s territoriales, a souhait? mettre en place une structure idoine de lutte contre le hooliganisme et les violences p?ri?sportives. L?objectif ?tant de passer d?une logique d?ordre public a une logique d?interpellation a?n de neutraliser les pseudos supporters qui commettent de multiples infractions dans et aux abords des stades. C?est ainsi, qu?en octobre 2009, la division nationale de lutte contre le hooliganisme a cr??e au sein de la Direction Centrale de la S?curit? Publique. Ses missions sont de trois ordres - Mieux coord les '-capacit?s, deqrenseignement avec les acteurs responsableside la's?curitMieux identi?er les cas individuels a risques a?n de pou?ioir les interpeller et les sanctionner non-sculement sur le plan administratif, mais aussi sur le plan judiciaire. - ?pporter aux pr?fets un appui renforc? en terrn?s d?organisation des dispositifs d?ordre public et d?identi?cations. En raison de la transversalit? de son action, int?grant le large spectre qui va de la sphere du renseignement jusqu?a celle de I?ordre public, la division nationale de lutte contre le hooliganisme est directement rattach?e au Directeur Central Adjoint de la S?curit? Publique. 1. Les Sections d?Intervention Rapide (SIR) Produit de la DNLH, les sections d'intervention rapide sont destin?es a pr?venir les ?ventuels incidents survenant a l'int?rieur des stades a l'occasion des rencontres de football, et 51 en interpeller les auteurs si n?cessaire. Leur mission premiere consiste a d?samorcer les situations tendues a l'int?rieur des enceintes sportives, par l'identi?cation et la neutralisation subs?quente des fauteurs de troubles. En complement des dispositifs policiers d'identi?cation et de prevention d?ja existants, la mise en place d'?quipes l?geres a dominante Sportive dans les stades, lors de matches de football, constitue l'une des composantes multiformes de l'action polici?re visant l'identi?cation et l'interpellation d'auteurs de d?lits. Dans le cas ou la tension viendrait a monter et en cas de commission d'in?actions, ces ?quipes interviennent rapidement pour ?viter une reaction en chaine aupres des supporters. L'action des SIR s?integre dans les dispositifs d'ordre public tels que pr?vus aujourd'hui dans les stades, sans se substituer a celle dc l'organisateur. V?tus d'une tenue Sportive, les policiers composant ces unites sont clairement identi?es par un ?ocage police nationale et assurent une presence dissuasive dans les stades. Situ?e entre la prevention et la repression, leur action apporte a tout moment une r?ponse rapide et mesur?e aux diff?rents problemes susceptibles de survenir. Capables d'intervenir dans toutes les zones a l'int?rieur du stade (pelouse, coursives, p?n?trantes, les SIR participent a l'identi?cation des supporters a risques, ue meme qu'a celle 9-7 . des fauteurs de troubles en cas d'incidents, grace notamment aux moyens video dont les effectifs sont dot?s. En partenariat avec la ligue de football professionnel, la division nationale de lutte contre le hooliganisme assure l?approvisionnernent vestimentaire et materiel de ces unites. Elle a r?cemment dot? les policiers de la compagnie sp?cialis?e d?intervention de direction de l?ordre public at de la circulation de la prefecture de police. 318 policiers sont actuellement habilit?s et form?s pour agir au sein des 14 sections d?intervention rapide op?rationnelles (12 en ligue 1 et 2 en ligue 2). Elles ont activ?es a 183 reprises sur la totalit? de la saison 2011-2012 pour 108 matches classes a risques par la DNLH. 185 interpellations ont r?alis?es par les sections d?intervention rapide dans les enceintes sportives, apres identi?cation des fauteurs de troubles, ce qui repr?sente pres de 43% du volume total des interpellations dans les stades. Sachant qu?elles n?agissent en lien direct qu?avec seulement 14 des 40 clubs du championnat professionnel existants, les re'sultats constat?s par ces unit?s montrent leur ef?cacit? sur ce segment. Pres de 44% des mises a disposition effectu?es par ces unites sp?cialis?es le sont pour utilisation d?engins de pyrotechnic. Motifs des inteipellations des SIR sur lahsaison de championnat professionnel 2011-2012 Au-dela de nos frontieres L?action de lutte contre le hooliganisme d?passe nos fronti?res. Une structure op?rationnelle d?analyse et de renseignement de rayonnement europ?en, les points nationaux d?information football (PNIF), permettent l??change du renseignement op?rationnel ex ante et l?analyse ex post des ph?nom?nes de violences p?ri?sportives. Issue d?une directive europ?enne d?avril 2002 l?id?e d?une c00p?ration internationale policiere en mati?re de violence a l?occasion des matches de football a initialement int?gr?e dans un manuel de coop?ration du 06 d?cembre 2001 nomm? Handbook puis formalis?e d?une maniere nonnative. Les grands principes' de la cooP?ration intemationale dans ce cadre sont les suivants: - Un point d?entr?e et de sortie unique de renseignements li?s aux deplacements de supporters a l?occasion d?une rencontre de football on d?un evenement mgieur de port?e intemationale 1e point national information football, qui est int?gr? a la division nationale de lutte contre le hooliganisme. - Echanges d??l?ments op?rationnels entre les diff?rents PNIF impliqu?s dans l?organisation et le deroulement d?une reneontre. - Mise on place d?une cooperation e??eetive entre les Btats par l?envoi de policiers specialises dans la detection de groupes b. risques spotters - Echanges d?informations a caractere personnel entre les Etats a l?oecasion d?un evenement majeur. - Alimentation d?tme base de donnee dedi?e i l?information Op?ra?onnelle entre les PNIF et h?berg?e au sein du PNIF dos Pays-Bus. - Analyse de l?evolution du hooliganisme en Europe an sein d?un think tank Pr?paratifs de l?Euro 2016 Dans la perspective de l?Euro 2016, qui se d?roulera en France, la division nationale de lutte contre de hooliganisme est r?gulierement sollicit?e pour apporter son expertise, notamment dans les aspects li?s a la prevention situationnelle des futurs stades. Ainsi, par sa note en date du 29 fe?vrier 2012, 1a DNLH a mis en lumiere la proble?matique en mati?re de s?curit? li?e au projet d?installation d?un modele de siege modulable pr?vu pour certaines tribunes des stades de Geoffrey Guichard (St-Etienne) et du V?lodrome (Marseille). La D.N.L.H. a ?galement particip? a la Commission Nationale de S?curit? des Enceintes Sportives (C.N.S.E.S.) perrnettant l?homologation du grand stade de Lille M?tropole. 3. Bilan de la saison 2011-2012 du championnat de football professionnel de ligue 1 et de Ham: 2 L?action intensive men?e ces deux dernieres ann?es dans le cadre de la lutte contre le hooliganisme et les violences p?ri-sportives semble porter ses fruits, notamment clans la strategic d?interpellation qui se syst?matise et se substitue progressivement a celle du maintien de l?ordre stricto sensu. Le nombre d?interpellations reste soutenu, et l?engagement des services de l?Etat permet de maintenir sous controle 1a situation. 718 personnes ont interpell?es lors du championnat professionnel 597 on ligue 1 (333 dans le stade et 264 aux abords), 12] en ligue 2 (9O dans le stade et 31 aux abords). Nous retrouvons 1e volume, avec une l?g?re augmentation, des interpellations re?alis?es par les services de police lors de la saison 2009 2010. Le recul par rapport a la saison pr?c?dente s?explique par l?effet d?acc?l?ration des 249 mises a disposition effectu?es a la premiere joume'e de championnat, 1e 7 ao?t 2010, en marge de la rencontre PSG AS St- Etienne. A noter que les interpellations ont augment? sur le championnat de ligue 2 de pres de 37,5 Dans les enceintes sportives, le motif d?interpellation le plus important est celui d?introduction et d?usage d?engins de pyrotechnic suivi de pres par l?ivresse. Les personnes interpell?es pour cette infraction, introduite par la loi du 6 d?cembre 1993, lo sont initialement pour un probl?me comportemental ct faisant suite a un controle de police. L?infraction a la legislation sur les stup??ants est le 3eme motif d?interpellation et conceme essentiellement la consommation dc r?sine dc cannabis. L?action soutenue pour lutter contre les violences p?ri-sportives, par l?interpellation syst?matique des fauteurs de troubles apr?s identi?cation a permis de baisser de pres de 30% le nombre d?unit?s mobiles engag?es pour s?curiser les rencontres de football par rapport a 2010, sur l?ensemble du territoire. L?objectif consistant a diminuer 16 volume des forces mobiles engag?es lors de rencontres de football est ainsi respect?, permettant, par voie de consequence, de les r?orienter vers d?autres missions de s?curisation. I Motifs des interpellations sur la saison de championnat professionnel 2011- 2012 140 120 100 413 personnes font actuellement l?objet d?une mesure d?interdiction de stade 290 d?entl'e elles sont administratives (IAS) et 123 sont judiciaires (mfbv'm ?113 100 Mesures d?interdictions administratives et judiciaires sur la saison de championnat professionnel 2011-2012 L?augmentation des interdictions administratives de stade 2?1 pa?ir de la deuxi?me moiti? dc championnat s?explique essentiallement par l?accroissement de l?utilisation d?engins pyrotechniques et des interpellations qui en ont d?coul?. Sur 1e graphique de la page 12, comparant l?usage des engins de pyrotechnic sur les 3 derni?res saisons du championnat professionnel, on constate en effet que la courbc de la saison 2011- 2012 chapeaute cclles des 3 demi?res ann?es de la 23?me jusqu?? Ia 34?me journ?e dc championnat. Le graphique ci?apr?s, de l??volution des interdictions de stade sur les trois derni?res saisons montre clajrement l?effet multiplicateur observ? sur les interdictions administratives de stade a partir de la deuxi?me moiti? du championnat 2009?2010. La r?ponse des pouvoirs publics et du l?gislateur face a la radicalisation du ?mportement des 4 1 supporters constat?e en 2009 a produit des effets imm?diats. La courbe r?v?le nettement l?action des services de l?Etat confort?e par la loi du 2 mars 2010, dite 101 sur les bandes et par la LOPPSI 2 du 14 mars 2011. Cette derniere loi donne maintenant la possibilit? a l?autorite? administrative d?interdire de stade une personne ayant cornmis une infraction particulierement grave pour une dur?e ne pouvant exc?der 1 an, voire 2 ans en cas de re?cidive dans les 3 ans. Ces mesures d?interdictions administratives ainsi prises a l?encontre de pseudo-supporters ont pennis de stopper la spirale de la radicalisation des comportements de certains supporters. 1000 [Is IAS ll?ii?i?il 2009-2010 - ?ng 2010-2011 -- .. 2011-2012 Evolution des mesures d?interdictions administratives et judiciaires sur les? trois demieres saisons de championnat Sur la py_rotechnie Comme suite aux interpellations d?utilisateurs de feux de bengale de type fumigene depuis la saison derniere, leurs adeptes utilisent de plus en plus des engins d?tonants en tribunes. Plus facile a dissimiler dans les vetements, compte tenu de leur miniaturisation, ils sont de ce fait plus dif?cilement de'tectables. Il n?en demeure pas moins que leur utilisation en tribunes est tout aussi dangereuse que celle d?un fumigene Outre des br?lures et des troubles auditifs importa'nts, leur utilisation peut entrainer de graves dommages corporels. On se souviendra du sapeur?pompier qui a amput? de deux doigts lors de la rencontre OGC Nice Olympique de Marseille d?octobre 2009. Les engins d?tonants ne repr?sentaient que 4,8% du total de la pyrotechnic utilis?e dans les enceintes sportives lors de la saison 2009?2010. Leur proportion est pass?e :31 34,6% a l?issue de la saison 2010?2011, pour repr?senter a la ?n de la saison 2011?2012, 49,2% du volume global des engins de pyrotechnie allum?s en tribunes. Comparatif de l?usage des engins de pyrotechnic sur les 3 dernieres saisons du championnat professionnel 135 137 ?2009-2010 --=2010-2011 Clich? photographique d?une partie des 258 engins de pyrotechnic saisis par les effectifs de police de la Loire suite :1 la fouille des coursives clu stade Geoffrey GUICHARD (AS St-Etienne) 1a veille de la rencontre ASSE Rennes du 19 f?vrier 2012, date a laquelle les supporters st?phanois des Green Angels (1300 adherents) comptaient c?l?brer leurs 20 ans. 2009-2010 2010-2011 2011-2012 Evolution dc l?utilisation des cngins de pyrotechnic sur les 3 derni?res saisons du championnat professionnel Les derni?res joum?es de championnat sont toujours propices a l?usage plus important d?engins comme en t?moignent les pics dc ?n de cycle sur le graphique ci-dessus. La saison 2011?2012 ne d?roge pas a cette tradition avec une journ?e de ?n de championnat marquee par un grand nombre de matches a enjeux sportifs en ligue 1 avec 8 clubs rel?gables et 2 clubs se disputant le titre. Par clubs dc ligge 1 Classcment par club dc liguc 1 dc I?utilisation d?engins dc pyrotechnic (source LFP) Cinq clubs dc liguc 1 2?1 eux sculs pres dc 70% dc Ia totalit? dc l?usagc engins dc pyrotechnic en tribuncs AS St?Eticnnc, Paris?Saint?Germain, HSC, FC Girondins de Bordeaux ct Nice. En ce qui concernc 1c PSG, I?usage pyrotechniquc provient des supporters dissidents non rcconnus par le club. Par club dc ligge 2 140? 120 100 7 Ciasseiucnt per club-dc ligue 2 de l?utilisation d'cngins dc pyrotechnic (source LFP) Le SC Bastia represente 2?1 lui seul pres de 40% dc 1a pyrotechnic cn ligue 2. Enfm, 80% du volume pyrotechnique de ce championnat est l?apanage de trois clubs 1c SC Bastia, lc RC Lens ct lc FC Nantes. Sur l?accompagnemcnt du Paris?Saint?Germain AD L?arsenal l?gislatif a renforc? par la loi du 2 mars 2010, dite loi sur les bandes et surtout par la LOPPSI 2 du 14 mars 2011. L?autorit? pr?fectorale dispose dor?navant d?outils qui lui pennettent de lutter encore plus ef?cacement contre le ph?nom?ne de hooliganisme par la prise de decisions gradu?es. C?est le cas, notamment, pour les mesures d?interdictions administratives de stade dont le nombre a augment? de maniere signi?cative, comme indiqu? sur le graphique situ? page 9. En effet, complexes et inadapt?es avant 2009, les motivations permettant a l?autorit? pr?fectorale de prendre des arr?t?s d?interdictions administratives de stade ont revues par le l?gislateur a?n que cette mesure soit r?ellement applicable et donc plus ef?cace. C?est ?galement 1e cas pour les interdictions de d?placement de supporters. Le ministre dc l?int?rieur, de l?outre mer et des collectivit?s locales a ainsi pris un arr?t? interdisant 1e d?placement de supporters parisiens a Marseille, pour le match appel? commun?ment Classico opposant l??quipe de l?Olympique de Marseille a celle du Paris- Saint-Germain du samedi 26 novembre 2011. Le ministre a ?galement pris un arr?t? du m?me type pour interdire cette fois le d?placement de supporters marseillais a Paris, pour le match retour du samedi 7 avril 2012. En parallele, 1e pr?fet de police et le pr?fet de Marseille ont ?galement pris respectivement des arr?t?s interdisant l?acces de supporters visiteurs ou de personnes se de?clarant comme tels, dans et aux abords des stades concem?s. Dans le m?me esprit, pour ?viter des incidents entre supporters, 1e pr?fet corse a pris un arr?t? interdisant la presence de supporters nicois lors de la rencontre Sportive opposant l??quipe d?Ajaccio a celle de Nice le samedi 4 fe?vrier 2012mesures administratives prises a l?encontre de groupes de supporters durant 1a saison 2011-2012. En revanche, durant les deux demieres saisons, 7 groupes de supporters ont dissous et un groupe a suspendu de 4 mois d?activit?. L?ensemble des associations et groupements de fait a d?boute? de leur recours en annulation apr?s s??tIe adress? a la juridiction administrative concem?e. Sur la sphere contentieuse, l?ann?e 2011 a riche en enseignement L?association Butte Paillade 91 a suspendue d?activit? pour une dur?e de quatrc mois par le d?cret du premier ministre en date du 31 janvier 2011. Cette decision a fait suite a la saisine de la Commission nationale consultative de prevention des violences lors des manifestations sportives par le ministre de l?int?rieur, consecutive a des actes r?p?t?s de degradations de biens et de violences sur des personnes. Cette association de supporters avait d?pos? un recours en annulation aupres du Conseil d?Etat 1e 9 mars 2011, qui l?a rejet? par decision en date du 12 avri12011. Dans son arr?t du 7 mars 2011, la Cour Europ?enne des nroits de l?Homme (CEDH) a d??nitivement dissous l?association Boulogne Boys Pour m?moire, cette association avait dissoute par d?cret du premier ministre le 17 avril 2008, apres le d?ploiernent d?une banderole injurieuse le 29 mars 2008, lors de la ?nale de la coupe de la ligue opposant 1e PSG an RC LENS au stade de France P?dophiles, chomeurs, consanguins, bienvenue chez les ch?tis Le club de supporters avait d?pos? un recours en annulation aupres du Conseil d?Etat qui l?a rejet? le 25 juillet 2008. La plus haute juridiction administrative avait ?galement saisie d?un recours en annulation pour le d?cret du 28 avril 2010 concemant la dissolution de la Brigade Sud de Nice Le Conseil d?Etat a rejet? ce recours par decision en date du 1er juin 2011. 4. La division nationale de lutte contre le hooliganisme dans les medias. .. Une saison chair-'3? En six mals. la lum- - - de 828 . histonque I'd: ?3k I 538% In! W717: -r?fet 5. Conclusion: La collaboration ?troite entre les instances du football (Ligue cle Football Professionnel, Union des Clubs Professionnels de France, les clubs les associations de lutte contre les discrirninations (LICRA, SOS Racisme, Palis Foot Gay et les services de l?Etat, les nouvelles mesures l?gislatives introduites par la LOPPSI 2 du 14 mars 2011 et la mise en oeuvre du triptyque identi?cation - interpellation - sanction constituent les trois axes essentiels de la lutte contre le hooliganisme et les violences p?ri?sportives. Ce modele mis en place i1 a maintenant plus de 2 ans a rapidement donn? des r?sultats signi?catifs et est regard? avec attention par les polices ?trangeres, notamment lors des e?changes europ?ens dans le cadre des rassemblements des PNIF (Points Nationaux d?Information Football). A la lecture de l??volution du comportement des supporters tout au long des trois dernieres ann?es du championnat professionnel, ces r?sultats ne pourront ?tre confort?s qu?en maintenant et d?veloppant 1a politique d?action suivie ces 2 dernieres ann?es.